Antenimierandoholona

MARDI 03 JUIN 2025

08H 30mn:         Réunion du Bureau Permanent – (Salon d’apparat)

Proposition de modification de l’ordre du jour du 03 juin au 04 juillet 2025.

09H :                 Réunion de la Conférence des Présidents– (Salle des Commissions)

Proposition de modification de l’ordre du jour du 03 juin au 04 juillet 2025.

09H 30mn :  SÉANCE PLÉNIÈRE– (Salle des Séances)

Adoption de la modification de l’ordre du jour du 03 juin au 04 juillet 2025.

15H :               TRAVAUX DE COMMISSIONS– (Salle des Séances)

Commission II : Juridique

Commission I : Finances, Economie et Développement durable

Commission III : Sociale, Culturelle et Communication

Examen des propositions de loi :

• n° 001-2025/PL sur la production et la commercialisation du toaka gasy sur le territoire national malagasy, présentée par le Député ANDRIAMIHAJA Fanomezantsoa Yves Georges, élu dans le District d’Ambositra ;
• n° 004-2024/PL complétant et modifiant l’Ordonnance n° 60-106 du 27 septembre 1960 relative à la répression des vols de bœufs, présentée par Hyacinthe BEFENO TODIMANANA, Député de Madagascar élu dans le district d’Antsohihy.

16H 30 :         TRAVAUX DE COMMISSIONS– (Salle des Commissions)

Commission II : Juridique

Avis de recevabilité juridique et financière concernant la proposition de loi
n° 009-2025/SENAT/PPL modifiant et complétant certaines dispositions de la Loi organique n° 2015-007 du 03 mars 2015 modifiée par l’Ordonnance n° 2019-006 du 28 mai 2019 fixant les règles relatives au fonctionnement du Sénat, ainsi qu’aux modalités d’élection et de désignation des Sénateurs de Madagascar, présentée par Monsieur TSIEBO Mahaleo Richard Victor, Sénateur de Madagascar.

JEUDI 05 JUIN 2025

09H 30 :         REUNION A HUIS CLOS DES SENATEURS – (Salle des Séances)

15H :               SÉANCE PLÉNIÈRE – (Salle des Séances)

Adoption des propositions loi :

• n° 004-2024/PL complétant et modifiant l’Ordonnance n° 60-106 du 27 septembre 1960 relative à la répression des vols de bœufs, présentée par Hyacinthe BEFENO TODIMANANA, Député de Madagascar élu dans le district d’Antsohihy ;
• n° 001-2025/PL sur la production et la commercialisation du toaka gasy sur le territoire national malagasy, présentée par le Député ANDRIAMIHAJA Fanomezantsoa Yves Georges, élu dans le District d’Ambositra ;
• n° 002-2024/PL modifiant l’annexe de la Loi n° 2018-011 du 11 juillet 2018 modifiant et complétant certaines dispositions de la Loi  n° 2014–020 du 27 septembre 2014, relative aux ressources des Collectivités Territoriales Décentralisées, aux modalités d’élections ainsi qu’à l’organisation, au fonctionnement et aux attributions de leurs organes, présentée par M. TSARADIA Marco, Député élu dans le District d’Ampanihy Ouest.

MARDI 10 JUIN 2025

09H :               Réunion du Bureau Permanent – (Salon d’apparat)

Modificatif de l’ordre du jour en attente des dépôts et transmissions des textes de Loi.

10H :               TRAVAUX DE COMMISSIONS– (Salle des Commissions)

Commission II : Juridique

Avis de recevabilité juridique et financière concernant la proposition de loi 
n° 008- 2025/SENAT/PPL portant refonte de la Loi n°94-036 du 18 septembre 1995 sur la propriété littéraire et artistique présentée par Madame Lalatiana Henriette RAKOTONDRAZAFY, Sénatrice de Madagascar ;

MERCREDI 11 JUIN 2025

09H :               TRAVAUX DE COMMISSIONS– (Salle des Commissions)

Commission II : Juridique

Examen des :

• Proposition de Loi organique n° 005-2025/SENAT/PPL portant modification de la Loi organique n° 2018-008 du 10 avril 2018 relative au régime général des élections et des référendums, présentée par le général de corps d’armée (e.r) Richard RAVALOMANANA, Président du Sénat de Madagascar ;
• Proposition de loi n° 006-2025/SENAT/PPL modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n° 91-025 du 12 août 1991 portant organisation et contrôle de la circulation des nationaux vers l’Extérieur, modifiée par la loi n° 96-017 du 13 août 1996, présentée par le général de corps d’armée (e.r) Richard RAVALOMANANA, Président du Sénat de Madagascar ;
• Proposition de Loi n° 007-2025/SENAT/PPL modifiant et complétant certaines dispositions de la Loi n° 99-028 du 3 février 2000 portant refonte du Code maritime, présentée par le général de corps d’armée (e.r) Richard RAVALOMANANA, Président du Sénat de Madagascar.

JEUDI 12 JUIN 2025

09H :               SÉANCE PLÉNIERE – (Salle des Séances)

Adoption des :

• Proposition de Loi organique n° 005-2025/SENAT/PPL portant modification de la Loi organique n° 2018-008 du 10 avril 2018 relative au régime général des élections et des référendums, présentée par le général de corps d’armée (e.r) Richard RAVALOMANANA, Président du Sénat de Madagascar ;
• Proposition de loi n° 006-2025/SENAT/PPL modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n° 91-025 du 12 août 1991 portant organisation et contrôle de la circulation des nationaux vers l’Extérieur, modifiée par la loi n° 96-017 du 13 août 1996, présentée par le général de corps d’armée (e.r) Richard RAVALOMANANA, Président du Sénat de Madagascar ;
• Proposition de Loi n° 007-2025/SENAT/PPL modifiant et complétant certaines dispositions de la Loi n° 99-028 du 3 février 2000 portant refonte du Code maritime, présentée par le général de corps d’armée (e.r) Richard RAVALOMANANA, Président du Sénat de Madagascar.

LUNDI 16 JUIN 2025

à partir de 09H 30mn : SÉANCE PLÉNIERE – (Salle des Séances)

Rencontre avec les membres du Gouvernement.

MARDI 17 JUIN 2025

09H :               Réunion du Bureau Permanent – (Salon d’apparat)

Modificatif de l’ordre du jour en attente des dépôts et transmissions des textes de Loi.

10H :               TRAVAUX DE COMMISSIONS– (Salle des Séances)

Commission II : Juridique

Commission I : Finances, Economie et Développement durable

Commission III : Sociale, Culturelle et Communication

Examen des propositions de loi :

• n°001-2025/SENAT/PPL modifiant et complétant certaines dispositions de la Loi
  n° 2014–020 du 27 septembre 2014 relative aux ressources des Collectivités Territoriales Décentralisées, aux modalités d’élections, ainsi qu’à l’organisation, au fonctionnement et aux attributions de leurs organes, modifiée et complétée par les Lois n° 2018-011 du 11 juillet 2018, n° 2021-010 du 05 août 2021 et n°2024-002 du 07 février 2024, , présentée par Madame Lalatiana Henriette RAKOTONDRAZAFY, Sénatrice de Madagascar ;
• n°002-2025/SENAT/PPL portant recensement, vaccination et suivi sanitaire des bovins à Madagascar, présentée par Madame Lalatiana Henriette RAKOTONDRAZAFY, Sénatrice de Madagascar ;
• n° 004-2025/SENAT/PPL modifiant et complétant certaines dispositions de la loi
  n° 2011-002 du 15 juillet 2011 portant Code de la Santé, présentée par Messieurs les Sénateurs de Madagascar RAKOTONDRAINIBE Andrianantenaina Michel et TIANDAZA Dinaraly Odilon.

JEUDI 19 JUIN 2025

09H :               SÉANCE PLÉNIERE – (Salle des Séances)

Adoption des propositions de loi :

• n°001-2025/SENAT/PPL modifiant et complétant certaines dispositions de la Loi
  n° 2014–020 du 27 septembre 2014 relative aux ressources des Collectivités Territoriales Décentralisées, aux modalités d’élections, ainsi qu’à l’organisation, au fonctionnement et aux attributions de leurs organes, modifiée et complétée par les Lois n° 2018-011 du 11 juillet 2018, n° 2021-010 du 05 août 2021 et n°2024-002 du 07 février 2024, , présentée par Madame Lalatiana Henriette RAKOTONDRAZAFY, Sénatrice de Madagascar ;
• n°002-2025/SENAT/PPL portant recensement, vaccination et suivi sanitaire des bovins à Madagascar, présentée par Madame Lalatiana Henriette RAKOTONDRAZAFY, Sénatrice de Madagascar ;
• n° 004-2025/SENAT/PPL modifiant et complétant certaines dispositions de la loi
  n° 2011-002 du 15 juillet 2011 portant Code de la Santé, présentée par Messieurs les Sénateurs de Madagascar RAKOTONDRAINIBE Andrianantenaina Michel et TIANDAZA Dinaraly Odilon.

11H :               COMMISSION PLENIERE SUIVIE DE SÉANCE PLÉNIERE – (Salle des Séances)

Examen et Adoption de la proposition de loi n° 009-2025/SENAT/PPL modifiant et complétant certaines dispositions de la Loi organique n° 2015-007 du 03 mars 2015 modifiée par l’Ordonnance n° 2019-006 du 28 mai 2019 fixant les règles relatives au fonctionnement du Sénat, ainsi qu’aux modalités d’élection et de désignation des Sénateurs de Madagascar, présentée par Monsieur TSIEBO Mahaleo Richard Victor, Sénateur de Madagascar.

MARDI 1^er JUILLET 2025

09H :               Réunion du Bureau Permanent – (Salon d’apparat)

Modificatif de l’ordre du jour en attente des dépôts et transmissions des textes de Loi.

JEUDI 03 JUILLET 2025

09H :               COMMISSION PLENIERE SUIVIE DE SÉANCE PLÉNIERE – (Salle des Séances)

Examen et Adoption de la proposition de loi n° 008- 2025/SENAT/PPL portant refonte de la Loi n°94-036 du 18 septembre 1995 sur la propriété littéraire et artistique présentée par Madame Lalatiana Henriette RAKOTONDRAZAFY, Sénatrice de Madagascar

VENDREDI 04 JUILLET 2025

15H :               Cérémonie de clôture de la Première Session Ordinaire 2025
(Salle des Séances)