Structures

I. LES CABINETS DES MEMBRES DU BUREAU PERMANENT ET LES ORGANES RATTACHES AU PRÉSIDENT DU SÉNAT

  • Le Cabinet du Président du Sénat
    Le Cabinet du Président du Sénat assiste ce dernier dans l’accomplissement de sa mission de Chef d’Institution. Elle est chargée de la coordination et de la gestion des affaires politiques, ainsi que les relations publiques du Président.
  • Des Cabinets des Vice-présidents, du Questeur et du Rapporteur Général
    Chaque Vice-président, le Questeur et le Rapporteur Général disposent d’un Cabinet et d’un Secrétariat dirigé par un Chef Secrétariat Particulier. Les membres du Cabinet sont nommés par le Président sur proposition du Vice-président, du Questeur ou du Rapporteur Général concerné. Chaque Cabinet est chargé des affaires politiques et des relations publiques du membre du Bureau Permanent ainsi que du suivi des dossiers qui intéressent ce dernier.
  • Des organes rattachés au Président du Sénat
    Sont rattachés au Président du Sénat :
  • l’Inspection Générale du Sénat : l’Inspection Générale du Sénat est un organe rattaché directement au Président du Sénat.
    A ce titre, l’Inspecteur Général du Sénat, sous l’autorité et le contrôle direct du Président du Sénat dirige et coordonne les missions de contrôle interne, d’inspection et d’audit de l’administration du Sénat.
    A ces missions de base s’adjoignent les missions d’évaluation et de conseil pragmatique concernant l’administration et les activités du Sénat ainsi que la réception et le traitement des doléances adressés à l’endroit du Président du Sénat. L’Inspecteur Général du Sénat, ayant rang de Secrétaire Général du Sénat, dispose d’un pool d’audit composé de trois auditeurs, ayant rang de directeur des services du Sénat, d’un service de traitement des doléances et de deux collaborateurs ;
  • La Personne Responsable des Marchés Publics : la Personne Responsable des Marchés Publics est constituée d’un bureau composé d’une Personne Responsable des Marchés Publics ayant rang de Directeur, d’une Unité de Gestion de la Passation des Marchés et d’un Secrétaire Particulier. La Personne Responsable des Marchés Publics est l’autorité habilitée par l’autorité contractante à conduire la procédure de passation de marché et à suivre son exécution. A ce titre, elle notifie l’attribution du marché au titulaire, signe et approuve le marché, et représente l’autorité contractante durant toute la phase d’exécution du marché ;
  • La Direction du Protocole : la Direction du Protocole est chargée de coordonner l’ordonnancement des cérémonies, de préparer et d’organiser les diverses réceptions et audiences internes et/ou externes, d’accomplir les formalités d’usage relatives aux déplacements officiels des membres du Sénat, et de gérer les relations du Sénat avec les pays et organismes internationaux. La Direction du Protocole comprend : le Service du Protocole, le Service des Etiquettes, le Service des Relations Internationales et Interparlementaires et un Secrétaire Particulier ;
  • La Direction de Sécurité : la Direction de la Sécurité est chargée d’assurer la sécurité des membres du Sénat, du Palais, de ses dépendances ainsi que de son parc des véhicules. Le Directeur de la Sécurité est assisté par un adjoint. Deux Attachés de sécurité et un adjudant de compagnie sont rattachés à la Direction de la Sécurité. Ils ont rang de chef de Division. La Direction dispose d’un Service de Sécurité de VIP, d’un Service de la Sécurité du Palais, d’un Service de Renseignements et d’un Secrétaire Particulier ;
  • L’Intendance du Palais : l’Intendant du Palais, ayant rang de Directeur du Sénat, est chargé d’assurer la propreté extérieure du Palais, de ses dépendances, ainsi que de l’organisation et de la préparation matérielle des réceptions officielles, de l’agencement des mobiliers et équipements du Palais, en collaboration avec les autres Services des Directions du Sénat. Il est assisté par un Adjoint ;
  • Les Antennes du Sénat aux chefs-lieux de Province : des Antennes Inter-Régionaux du Sénat sont instaurées aux Chefs-lieux des Provinces. Elles représentent l’Administration du Sénat dans leur ressort respectif et ont pour mission de coordonner et de mettre en œuvre la mission du Sénat dans le domaine socio-économique et de la décentralisation. A ce titre, elles assurent la mise à disposition des documents et données nécessaires contribuant à l’amélioration et à l’effectivité de la décentralisation au profit des Collectivités Territoriales Décentralisées. Les Antennes du Sénat relèvent de l’autorité du Président avec faculté de délégation au Vice-président du Sénat responsable du Nord et au Vice-président du Sénat responsable du Sud. Elles collaborent étroitement avec la Direction de la Décentralisation.

II. LE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

Le Secrétaire Général, sous l’autorité et le contrôle du Président, dirige, coordonne et supervise les activités des Services du Sénat. Il est chargé du contentieux et de la correspondance avec les Institutions nationales ou internationales. Il assure le secrétariat du Bureau Permanent. Il est chargé de l’exécution des décisions du Bureau Permanent et assiste le Président de séance en séance plénière.
A cet effet, le Secrétariat Général dispose de deux Collaborateurs ayant rang de Chef de Service et d’un Secrétariat dirigé par un Chef Secrétariat Particulier. Le Secrétaire Général, en cas de besoin, assiste le Questeur dans ses fonctions en collaboration avec le Chef de Cabinet. Il peut se faire représenter ou s’adjoindre par les Directeurs concernés. Est rattaché au Secrétariat Général le Service de Coordination des Projets, de Suivi et d’Évaluation.

Le Secrétariat Général comprend :

  • La Direction Administrative et des Ressources Humaines : la Direction Administrative et des Ressources Humaines est chargée de l’application, de la coordination et du suivi des décisions administratives prises par le Bureau Permanent. Elle assure l’application et le contrôle de l’effectivité des textes régissant le personnel du Sénat. Elle s’occupe également de l’élaboration des différents textes particuliers relatifs au personnel et de la gestion administrative des membres du Cabinet du Bureau Permanent et des assistants parlementaires. Est rattachée à la Direction Administrative et des Ressources Humaines une division chargée des cas sociaux du Sénat. La Direction Administrative et des Ressources Humaines comprend un Service du Personnel et de la Formation, un Service Médico-social, un Service des Affaires Générales et un Secrétariat Particulier ;
  • La Direction Financière : la Direction Financière assure l’exécution des opérations financières et comptables du Sénat. La Direction Financière comprend un Service du Budget, un Service de la Solde et des Indemnités, un Service Transit, un Service de Validation et des Pensions et un Secrétariat Particulier ;
  • La Direction de la Législation et des Études : la Direction de la Législation et des Études est chargée de la préparation des travaux législatifs et études des textes soumis à l’examen et à l’adoption du Sénat. La Direction de la Législation et des Études comprend un Service de la Législation, un Service des Études et du Contentieux, un Service des Procès-verbaux et un Secrétariat Particulier ;
  • La Direction de la Décentralisation : la Direction de la Décentralisation est chargée de faciliter les relations des sénateurs avec les organes des Collectivités Territoriales Décentralisées et les organisations sociales et économiques, d’appuyer les actions des antennes du Sénat aux chefs-lieux des Provinces. La Direction de la Décentralisation comprend un Service des Relations avec les Collectivités Territoriales Décentralisées, un Service de la Coopération Décentralisée, un Service de la Documentation et un Secrétariat Particulier ;
  • La Direction du Système d’information et de la Communication : la Direction du Système d’Information et de la Communication est chargée de fournir les services requis en informatique, en bureautique et dispenser de la formation ainsi que du soutien dans l’utilisation des équipements, des logiciels et des systèmes informatiques, de promouvoir le rayonnement du Sénat et le rôle des Sénateurs auprès des Collectivités Territoriales Décentralisées par la diffusion par voie de masse media ou tout autres canaux de transmission d’information d des travaux du Sénat, d’assurer et coordonner la réalisation de publications, d’expositions et d’activités des Sénateurs des rôles et du fonctionnement du Sénat, de coordonner les projets liés aux technologies de l’information. La Direction du Système d’Information et de la Communication comprend un Service de la Communication, un Service du Système d’Information et un Secrétariat Particulier.
  • La Direction de la Logistique et du Patrimoine : la Direction de la Logistique et du Patrimoine assure la gestion et l’entretien des immeubles, des biens meubles et des matériels du Sénat. La Direction de la Logistique et du Patrimoine comprend un Service de Gestion du Patrimoine, un Service du Parc des Véhicules, un Service de la Comptabilité-Matière et un Secrétariat Particulier.
LISTE D’ABREVIATIONS
pPrésident
QQuesteur
RGRapporteur Général
VPNVice-président partie Nord
VPSVice-président partie Sud
VPO
Cab P Cabinet du Président
Cab QCabinet du Questeur
Cab RGCabinet du Rapporteur Général
Cab VPNCabinet du vice-président Nord
Cab VPSCabinet du vice-président Sud
STDService de Traitement des Doléances
IGSInspection Générale du Sénat
PRMPPersonne Responsable des Marchés Publics
UGPMUnité de Gestion de la Passation des Marchés 
IPIntendance du Palais
DPDirection du Protocole
SPService du Protocole
SEService des Etiquettes
SRIIService des Relations Internationales et Interparlementaires 
DSDirecteur de la Sécurité
SSVIPService de Sécurité de Very Important Person
SSPService de la Sécurité du Palais
SRService de Renseignements
SGSecrétariat Général
SCPSEService de Coordination des Projets, de Suivi et Évaluation
DARH Direction Administrative et des Ressources Humaines
DFDirection Financière
DLE Direction de la Législation et des Etudes 
DD Direction de la Décentralisation
DSICDirection du Système d’Information et de la Communication 
DLPDirection de la Logistique et du Patrimoine
SPFService du Personnel et de la Formation
SMSService Médico-Social
SAGService des Affaires Générales
SBService du Budget
SSIService de la Solde et des Indemnités
STService Transit
SVPService de Validation et des Pensions
SL Service de la Législation
SECService des Etudes et du Contentieux
SPVService des Procès-Verbaux 
SRCTD Service des Relations avec les Collectivités Territoriales Décentralisées
SCDService de la Coopération Décentralisée
SDService de la Documentation
SCService de la Communication
SSINFService du Système d’Information
SGP Service de Gestion du Patrimoine
SPVService du Parc des Véhicules
SCMService de la Comptabilité-Matière