Ordre du Jour du Sénat pour la Première Session ordinaire 2023 : du 31 mai 2023 au 22 juin 2023

DatesHeuresLieuSéancesActivitésEntités concernéesObservations
MERCREDI 31/05/23à 10 hAnosikely   Salon d’ApparatRéunion du Bureau PermanentProposition d’Ordre du Jour du SENAT pour Première Session Ordinaire 2023
du 31 mai au 22 juin 2023
Les Membres du Bureau Permanent
à 11 hAnosikely   Salle des CommissionsRéunion de la Conférence des PrésidentsProposition d’Ordre du Jour du SENAT pour Première Session Ordinaire 2023
du 31 mai au 22 juin 2023
Les Membres de la Conférence
des Présidents
à 11h 30Anosikely   Salle des SéancesSéance PlénièreAdoption : Proposition d’Ordre du Jour du SENAT pour Première Session Ordinaire 2023
du 31 mai au 22 juin 2032
 
Tous les Sénateurs
à 15 h   
MARDI 06/06/23à 09 hAnosikely   Salle des CommissionsTravaux de CommissionsExamen de la : Proposition de loi n° 002-2022/PL du
01er juin 2022
portant refonte de la loi
n° 94-036 sur la propriété littéraire et artistique, présentée par le Député RAHASIMANANA Paul Bert, élu à Antananarivo IV.  
Commission III Sociale, Culturelle et Communication   Commission II Juridique (pour avis)Reporté après le
18 juin 2023
sur demande du Gouvernement
à 15 h 
JEUDI 08/06/23à 09 hAnosikely   Salle des Commissions  Travaux de CommissionsExamen du : Projet de loi n° 001/2023 du 15 mars 2023 autorisant la ratification de l’Accord de Prêt relatif au financement additionnel du Programme Africain de Financement de la Gestion des Risques de Catastrophes (ADRiFi) à Madagascar, conclu le 17 janvier 2023 entre la République de Madagascar et la Banque Africaine de Développement et le Fonds Africain de Développement (agissant à titre d’administrateurs de la Facilité d’Appui à la Transition) (BAD/FAT)Commission I Finances, Economie et Développement Durable
à 15 h 
MERCREDI 14/06/23à 09 hAnosikely Salle des CommissionsTravaux de CommissionsExamen du : Rapport financier du Sénat présenté par Monsieur le Questeur (Budget 2022)Commission I Finances, Economie et Développement Durable
à
15 h
 
JEUDI 15/06/23à 09 hAnosikely Salle des SéancesSéance
plénière
Adoption du : Projet de loi n° 001/2023 du 15 mars 2023 autorisant la ratification de l’Accord de Prêt relatif au financement additionnel du Programme Africain de Financement de la Gestion des Risques de Catastrophes (ADRiFi) à Madagascar, conclu le 17 janvier 2023 entre la République de Madagascar et la Banque Africaine de Développement et le Fonds Africain de Développement (agissant à titre d’administrateurs de la Facilité d’Appui à la Transition) (BAD/FAT)Tous les Sénateurs
à 09 hAnosikely Salle des SéancesSéance
à huis clos
Adoption de la :   Présentation du Rapport financier du Sénat, présenté par Monsieur le Questeur
(Budget 2022)  
Tous les Sénateurs
à   15 h 
MARDI 20/06/23à partir de  09 hAnosikely Salle des SéancesSéance
plénière
Rencontre avec les Membres du Gouvernement  Tous les Sénateurs
à 15 h 
JEUDI 22/06/23à  09 hAnosikely Salle des SéancesTravaux de commissionsAudition du Ministre de la Santé PubliqueMembres de la Commission Juridique et de la
Commission Sociale, culturelle et Communication
à
15 h