Ordre du Jour du Sénat pour la Première Session ordinaire 2023 : du 31 mai 2023 au 22 juin 2023
Dates | Heures | Lieu | Séances | Activités | Entités concernées | Observations |
MERCREDI 31/05/23 | à 10 h | Anosikely Salon d’Apparat | Réunion du Bureau Permanent | Proposition d’Ordre du Jour du SENAT pour Première Session Ordinaire 2023 du 31 mai au 22 juin 2023 | Les Membres du Bureau Permanent | |
à 11 h | Anosikely Salle des Commissions | Réunion de la Conférence des Présidents | Proposition d’Ordre du Jour du SENAT pour Première Session Ordinaire 2023 du 31 mai au 22 juin 2023 | Les Membres de la Conférence des Présidents | ||
à 11h 30 | Anosikely Salle des Séances | Séance Plénière | Adoption : Proposition d’Ordre du Jour du SENAT pour Première Session Ordinaire 2023 du 31 mai au 22 juin 2032 | Tous les Sénateurs | ||
à 15 h | ||||||
MARDI 06/06/23 | à 09 h | Anosikely Salle des Commissions | Travaux de Commissions | Examen de la : Proposition de loi n° 002-2022/PL du 01er juin 2022 portant refonte de la loi n° 94-036 sur la propriété littéraire et artistique, présentée par le Député RAHASIMANANA Paul Bert, élu à Antananarivo IV. | Commission III Sociale, Culturelle et Communication Commission II Juridique (pour avis) | Reporté après le 18 juin 2023 sur demande du Gouvernement |
à 15 h | ||||||
JEUDI 08/06/23 | à 09 h | Anosikely Salle des Commissions | Travaux de Commissions | Examen du : Projet de loi n° 001/2023 du 15 mars 2023 autorisant la ratification de l’Accord de Prêt relatif au financement additionnel du Programme Africain de Financement de la Gestion des Risques de Catastrophes (ADRiFi) à Madagascar, conclu le 17 janvier 2023 entre la République de Madagascar et la Banque Africaine de Développement et le Fonds Africain de Développement (agissant à titre d’administrateurs de la Facilité d’Appui à la Transition) (BAD/FAT) | Commission I Finances, Economie et Développement Durable | |
à 15 h | ||||||
MERCREDI 14/06/23 | à 09 h | Anosikely Salle des Commissions | Travaux de Commissions | Examen du : Rapport financier du Sénat présenté par Monsieur le Questeur (Budget 2022) | Commission I Finances, Economie et Développement Durable | |
à 15 h | ||||||
JEUDI 15/06/23 | à 09 h | Anosikely Salle des Séances | Séance plénière | Adoption du : Projet de loi n° 001/2023 du 15 mars 2023 autorisant la ratification de l’Accord de Prêt relatif au financement additionnel du Programme Africain de Financement de la Gestion des Risques de Catastrophes (ADRiFi) à Madagascar, conclu le 17 janvier 2023 entre la République de Madagascar et la Banque Africaine de Développement et le Fonds Africain de Développement (agissant à titre d’administrateurs de la Facilité d’Appui à la Transition) (BAD/FAT) | Tous les Sénateurs | |
à 09 h | Anosikely Salle des Séances | Séance à huis clos | Adoption de la : Présentation du Rapport financier du Sénat, présenté par Monsieur le Questeur (Budget 2022) | Tous les Sénateurs | ||
à 15 h | ||||||
MARDI 20/06/23 | à partir de 09 h | Anosikely Salle des Séances | Séance plénière | Rencontre avec les Membres du Gouvernement | Tous les Sénateurs | |
à 15 h | ||||||
JEUDI 22/06/23 | à 09 h | Anosikely Salle des Séances | Travaux de commissions | Audition du Ministre de la Santé Publique | Membres de la Commission Juridique et de la Commission Sociale, culturelle et Communication | |
à 15 h |