Ordre du jour pour la Deuxième Session Ordinaire du Sénat à compter du  24 octobre jusqu’au 12 décembre 2023

DatesHeuresLieuSéancesActivitésEntités concernéesObservations
MARDI 24/10/23à 09 hAnosikely
Salon d’Apparat
Réunion du Bureau PermanentProposition d’Ordre du Jour du SENAT pour la Deuxième Session Ordinaire 2023 du 24 octobre au 12 décembre 2023Les Membres du Bureau Permanent
à 10 hAnosikely
Salle des Commissions
Réunion de la Conférence des PrésidentsProposition d’Ordre du Jour du SENAT pour la Deuxième Session Ordinaire 2023 du 24 octobre au 12 décembre 2023Les Membres de la Conférence
des Présidents

à 11 hAnosikely
Salle des Séances
Séance PlénièreAdoption : de l’Ordre du Jour du SENAT pour la Deuxième Session Ordinaire 2023 du 24 octobre au 12 décembre 2023Tous les Sénateurs
à 12 h 50Anosikely
Salle des Séances
Séance PlénièreElection : Représentant du Sénat au sein de
la Haute Cour de Justice
Tous les SénateursMembres titulaires : Honorables : .Landy M. et Tsiebo M.V Membres suppléants : Honorables : S.A.Mino et A.H.Tahina
MARDI 24/10/23à 16hAnosikely
Salle des Séances
Séance PlénièreElection : Président de la Commission Sociale, Culturelle et CommunicationTous les Sénateurs
JEUDI 09/11/23à 09 h 30Anosikely Salle des CommissionsTravaux de commissionExamen de la
Proposition de Résolution sur la Vanille (reporté)
Commission I : Finances, Economie et Développement durable
MARDI 21/11/23à 09 h 30Anosikely Salle des CommissionsTravaux de commissionExamen (en deuxième lecture) de la : Proposition de loi n° 03-2019/PL du 16 juin 2020 relative à la production et à la commercialisation du Toaka gasy, présentée par le Député RAZAFITSIANDRAOFA Jean Brunelle, Vice-Président de l’Assemblée nationale
Commission I : Finances, Economie et Développement durableCommission II : Juridique (pour avis) Ministère des Mines et des Ressources Stratégiques (MMRS)
MARDI 05/12/23à partir de 09 h 30Anosikely Salle des CommissionsTravaux de commissionExamen du :
Projet de loi des Finances initiale pour 2024
Commission I : Finances, Economie et Développement durable
MERCREDI 06/12/23à partir de 09 h 30Anosikely Salle des CommissionsTravaux de commission(suite) Examen du :
Projet de loi des Finances initiale pour 2024
Commission I : Finances, Economie et Développement durable
MARDI 12/12/23à 09 hAnosikely Salle des Séances
Séance
plénière


Adoption (en deuxième lecture) de la : Proposition de loi n° 03-2019/PL du 16 juin 2020 relative à la production et à la commercialisation du Toaka gasy, présentée par le Député RAZAFITSIANDRAOFA Jean Brunelle, Vice-Président de l’Assemblée nationale
Tous les Sénateurs