DEUXIEME SESSION ORDINAIRE 2024 : Ordre du Jour partiel du mardi 29 octobre au mercredi 13 novembre 2024
MARDI 15 OCTOBRE 2024
15H : Cérémonie d’ouverture de la Deuxième Session Ordinaire 2024 au Palais d’Anosikely
16H 30 : Réunion à huis clos des Sénateurs : entérinement des rapports de Commissions relatifs à la désignation des Vice-Présidents respectifs de la Commission II : Juridique et de
la Commission III : Sociale, Culturelle et Communication
MARDI 29 OCTOBRE 2024
08H 30 : Réunion du Bureau Permanent – (Salon d’apparat)
Proposition d’ordre du jour du 29 octobre au 13 novembre 2024
09H : Réunion de la Conférence des Présidents– (Salle des Commissions)
Proposition d’ordre du jour du 29 octobre au 13 novembre 2024
09H 30 : SÉANCE PLÉNIERE– (Salle des Séances)
Adoption de l’ordre du jour du 29 octobre au 13 novembre 2024
10H : Réunion à huis clos de tous les Sénateurs– (Salle des Séances)
MERCREDI 30 OCTOBRE 2024
10H : TRAVAUX DE COMMISSIONS – (Salle des Séances)
Commission II : Juridique
Commission I : Finances, Economie et Développement durable
Examen du Projet de Loi n° 013/2024 du 13 juin 2024 autorisant la ratification du statut de l’IRENA (Agence Internationale pour les Energies renouvelables)
15H : TRAVAUX DE COMMISSIONS – (Salle des Séances)
Commission I : Finances, Economie et Développement durable
Commission III : Sociale, Culturelle et Communication
Examen du Projet de loi n° 006/2024 du 21 février 2024 autorisant la ratification de l’accord de prêt relatif au financement du « Projet d’autonomisation et de résilience des filles en Afrique de l’Est (P179296) – East Africa Girls’ Empowerment and Resilience Program (EAGER) », conclu le 13 octobre 2023 entre la République de Madagascar et l’Association Internationale de Développement (IDA)
MERCREDI 06 NOVEMBRE 2024
10H : TRAVAUX DE COMMISSIONS – (Salle des Commissions)
Commission I : Finances, Economie et Développement durable
Examen du Projet de loi n° 005/2024 du 07 février 2024 autorisant la ratification de l’accord de prêt relatif au financement du projet Aménagement du Fly-Over « Maki » croisement entre la Route « Francophonie » et le Boulevard de « l’Europe », conclu le 11 octobre 2023 entre la République de Madagascar et la Banque Arabe pour le Développement Economique en Afrique (BADEA)
15H : TRAVAUX DE COMMISSIONS – (Salle des Commissions)
Commission III : Sociale, Culturelle et Communication
Examen du Projet de loi n° 011/2024 du 14 mai 2024 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n° 2005-040 du 20 février 2006 sur la lutte contre le VIH/SIDA et la protection des droits des personnes vivant avec le VIH/SIDA
JEUDI 07 NOVEMBRE 2024
09H : SÉANCE PLÉNIERE– (Salle des Séances)
Adoption des Projets de Loi :
- n° 005/2024 du 07 février 2024 autorisant la ratification de l’accord de prêt relatif au financement du projet Aménagement du Fly-Over « Maki » croisement entre la Route « Francophonie » et le Boulevard de « l’Europe », conclu le 11 octobre 2023 entre la République de Madagascar et la Banque Arabe pour le Développement Economique en Afrique (BADEA) ;
- n° 006/2024 du 21 février 2024 autorisant la ratification de l’accord de prêt relatif au financement du « Projet d’autonomisation et de résilience des filles en Afrique de l’Est (P179296) – East Africa Girls’ Empowerment and Resilience Program (EAGER) », conclu le 13 octobre 2023 entre la République de Madagascar et l’Association Internationale de Développement (IDA) ;
- n° 011/2024 du 14 mai 2024 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n° 2005-040 du 20 février 2006 sur la lutte contre le VIH/SIDA et la protection des droits des personnes vivant avec le VIH/SIDA ;
- n° 013/2024 du 13 juin 2024 autorisant la ratification du statut de l’IRENA (Agence Internationale pour les Energies renouvelables.)
15H : DIVERS– (en attente des textes de loi transmis par l’Assemblée nationale)
MERCREDI 13 NOVEMBRE 2024
10H : SÉANCE PLÉNIERE– (Salle des Séances)
Présentation du Rapport de la Commission Nationale Indépendante des Droits de l’Homme (CNIDH) devant le Sénat de Madagascar
(Sous réserve de confirmation de la date par la CNIDH)
15H : DIVERS– (en attente des textes de loi transmis par l’Assemblée nationale)