Ordre du Jour du Sénat pour la Première Session ordinaire 2023 : du 09 au 31 mai 2023

DatesHeuresLieuSéancesActivitésEntités concernéesObservations
MARDI 09/05/23à 10 hAnosikely
Salon d’Apparat
Réunion du Bureau PermanentProposition d’Ordre du Jour du SENAT pour Première Session Ordinaire 2023 du 09 au 31 mai 2023Les Membres du Bureau Permanent
à 10 h 30Anosikely
Salle des Commissions
Réunion de la Conférence des PrésidentsProposition d’Ordre du Jour du SENAT pour Première Session Ordinaire 2023 du 09 au 31 mai 2023Les Membres de la Conférence
des Présidents

à 11 hAnosikely
Salle des Séances
Séance PlénièreAdoption : Proposition d’Ordre du Jour du SENAT pour Première Session Ordinaire 2023 du 09 au 31 mai 2023Tous les Sénateurs
MARDI 16/05/23à 09 h 30Anosikely Salle des CommissionTravaux de commissionExamen du : Projet de loi n° 005/2023 du 12 avril 2023 Portant Code Minier
Commission I : Finances, Economie et Développement durableCommission II : Juridique (pour avis) Ministère des Mines et des Ressources Stratégiques (MMRS)
MARDI 16/05/23à 15 h
Anosikely Salle des Séances
Séance plénière
Adoption du : Projet de loi n° 005/2023 du 12 avril 2023 Portant Code MinierTous les Sénateurs

MARDI 23/05/23à 09 hAnosikely
Salle des Commission
Travaux de commission
Examen  des : – Projet de loi n° 003/2023 du 09 mars 2023 sur les Investissements à Madagascar – Projet de loi n° 002/2023 du 15 mars 2023 autorisant la ratification de l’accord de prêt relatif au financement du Programme Intégré d’Assainissement d’Antananarivo, 2ème phase (PIAA2), conclu le 08 décembre 2022 entre la République de Madagascar et l’Agence Française de Développement (AFD)Commission I : Finances, Economie et Développement durable– Ministère de l’Industrialisation, du Commerce et de la Consommation (MIIC) -EDBM
– Ministère de l’Economie et des Finances (MEF) – Ministère de l’Eau, de l’Assainissement et de l’Hygiène (MEAH)
JEUDI 25/05/23à 09 hAnosikely Salle des SéancesSéance plénièreAdoption des : – Projet de loi n° 003/2023 du 09 mars 2023 sur les Investissements à Madagascar – Projet de loi n° 002/2023 du 15 mars 2023 autorisant la ratification de l’accord de prêt relatif au financement du Programme Intégré d’Assainissement d’Antananarivo, 2ème phase (PIAA2), conclu le 08 décembre 2022 entre la République de Madagascar et l’Agence Française de Développement (AFD)Tous les Sénateurs