Déliberation
Dates | Heures | Séances | Activités | Observations | Délibérations |
MARDI 24/10/23 | à 09 h | Réunion du Bureau Permanent | Proposition d’Ordre du Jour du SENAT pour la Deuxième Session Ordinaire 2023 du 24 octobre au 12 décembre 2023 | ||
à 10 h | Réunion de la Conférence des Présidents | Proposition d’Ordre du Jour du SENAT pour la Deuxième Session Ordinaire 2023 du 24 octobre au 12 décembre 2023 | |||
à 11 h | Séance Plénière | Adoption : de l’Ordre du Jour du SENAT pour la Deuxième Session Ordinaire 2023 du 24 octobre au 12 décembre 2023 | |||
à 12 h 50 | Séance Plénière | Election : Représentant du Sénat au sein de la Haute Cour de Justice | Membres titulaires : Honorables : Landy M. et Tsiebo M.V Membres suppléants : Honorables : S.A.Mino et A.H.Tahina | Membres titulaires : – Tsiebo Mahaleo Richard Victor – ANDRIANANDRASANA Hajaniaina Tahian Membres suppléants : – SERAMILA Avizara Mino – ALIDY Bin Soufou | |
MARDI 24/10/23 | à 16h | Séance Plénière | Election : Président de la Commission Sociale, Culturelle et Communication | Ancien président de la Commission III : Honorable : RAKOTONDRAINIBE Andrianantenaina Michel | Nouveau président de la Commission III : Honorable : RAMANAMBITANA Richard Barjohn |
JEUDI 09/11/23 | à 09 h 30 | Travaux de commission | Examen de la Proposition de Résolution sur la Vanille | ||
MARDI 21/11/23 | à 09 h 30 | Travaux de commission | Examen (en deuxième lecture) de la : Proposition de loi n° 03-2019/PL du 16 juin 2020 relative à la production et à la commercialisation du Toaka gasy, présentée par le Député RAZAFITSIANDRAOFA Jean Brunelle, Vice-Président de l’Assemblée nationale | Commission II : Juridique (pour avis) Ministère des Mines et des Ressources Stratégiques (MMRS) | |
MARDI 05/12/23 | à partir de 09 h 30 | Travaux de commission | Examen du : Projet de loi des Finances initiale pour 2024 | ||
MERCREDI 06/12/23 | à partir de 09 h 30 | Travaux de commission | (suite) Examen du : Projet de loi des Finances initiale pour 2024 | ||
MARDI 12/12/23 | à 09 h | Séance plénière | Adoption (en deuxième lecture) de la : Proposition de loi n° 03-2019/PL du 16 juin 2020 relative à la production et à la commercialisation du Toaka gasy, présentée par le Député RAZAFITSIANDRAOFA Jean Brunelle, Vice-Président de l’Assemblée nationale |