Déliberation

DatesHeuresSéancesActivitésObservationsDélibérations
MARDI 24/10/23à 09 hRéunion du Bureau PermanentProposition d’Ordre du Jour du SENAT pour la Deuxième Session Ordinaire 2023 du 24 octobre au 12 décembre 2023  
à 10 hRéunion de la Conférence des PrésidentsProposition d’Ordre du Jour du SENAT pour la Deuxième Session Ordinaire 2023 du 24 octobre au 12 décembre 2023  
à 11 hSéance PlénièreAdoption : de l’Ordre du Jour du SENAT pour la Deuxième Session Ordinaire 2023 du 24 octobre au 12 décembre 2023  
à 12 h 50Séance PlénièreElection : Représentant du Sénat au sein de
la Haute Cour de Justice
Membres titulaires : Honorables : Landy M. et Tsiebo M.V Membres suppléants : Honorables : S.A.Mino et A.H.Tahina  Membres titulaires : – Tsiebo Mahaleo Richard Victor – ANDRIANANDRASANA Hajaniaina Tahian Membres suppléants : – SERAMILA Avizara Mino – ALIDY Bin Soufou
MARDI 24/10/23à 16hSéance PlénièreElection : Président de la Commission Sociale, Culturelle et CommunicationAncien président de la Commission III : Honorable : RAKOTONDRAINIBE Andrianantenaina Michel  Nouveau président de la Commission III : Honorable : RAMANAMBITANA Richard Barjohn
JEUDI 09/11/23à 09 h 30Travaux de commissionExamen de la   Proposition de Résolution sur la Vanille
MARDI 21/11/23à 09 h 30Travaux de commissionExamen (en deuxième lecture) de la : Proposition de loi n° 03-2019/PL du 16 juin 2020 relative à la production et à la commercialisation du Toaka gasy, présentée par le Député RAZAFITSIANDRAOFA Jean Brunelle, Vice-Président de l’Assemblée nationale  Commission II : Juridique (pour avis) Ministère des Mines et des Ressources Stratégiques (MMRS)
MARDI 05/12/23à partir de 09 h 30Travaux de commissionExamen du :   Projet de loi des Finances initiale pour 2024  
MERCREDI 06/12/23à partir de 09 h 30Travaux de commission(suite) Examen du :   Projet de loi des Finances initiale pour 2024  
MARDI 12/12/23à 09 hSéance
plénière
 
  Adoption (en deuxième lecture) de la : Proposition de loi n° 03-2019/PL du 16 juin 2020 relative à la production et à la commercialisation du Toaka gasy, présentée par le Député RAZAFITSIANDRAOFA Jean Brunelle, Vice-Président de l’Assemblée nationale