Ordre du jour pour la Deuxième Session Ordinaire du Sénat à compter du 24 octobre jusqu’au 12 décembre 2023
Dates | Heures | Lieu | Séances | Activités | Entités concernées | Observations |
MARDI 24/10/23 | à 09 h | Anosikely Salon d’Apparat | Réunion du Bureau Permanent | Proposition d’Ordre du Jour du SENAT pour la Deuxième Session Ordinaire 2023 du 24 octobre au 12 décembre 2023 | Les Membres du Bureau Permanent | |
à 10 h | Anosikely Salle des Commissions | Réunion de la Conférence des Présidents | Proposition d’Ordre du Jour du SENAT pour la Deuxième Session Ordinaire 2023 du 24 octobre au 12 décembre 2023 | Les Membres de la Conférence des Présidents | ||
à 11 h | Anosikely Salle des Séances | Séance Plénière | Adoption : de l’Ordre du Jour du SENAT pour la Deuxième Session Ordinaire 2023 du 24 octobre au 12 décembre 2023 | Tous les Sénateurs | ||
à 12 h 50 | Anosikely Salle des Séances | Séance Plénière | Election : Représentant du Sénat au sein de la Haute Cour de Justice | Tous les Sénateurs | Membres titulaires : Honorables : .Landy M. et Tsiebo M.V Membres suppléants : Honorables : S.A.Mino et A.H.Tahina | |
MARDI 24/10/23 | à 16h | Anosikely Salle des Séances | Séance Plénière | Election : Président de la Commission Sociale, Culturelle et Communication | Tous les Sénateurs | |
JEUDI 09/11/23 | à 09 h 30 | Anosikely Salle des Commissions | Travaux de commission | Examen de la Proposition de Résolution sur la Vanille (reporté) | Commission I : Finances, Economie et Développement durable | |
MARDI 21/11/23 | à 09 h 30 | Anosikely Salle des Commissions | Travaux de commission | Examen (en deuxième lecture) de la : Proposition de loi n° 03-2019/PL du 16 juin 2020 relative à la production et à la commercialisation du Toaka gasy, présentée par le Député RAZAFITSIANDRAOFA Jean Brunelle, Vice-Président de l’Assemblée nationale | Commission I : Finances, Economie et Développement durable | Commission II : Juridique (pour avis) Ministère des Mines et des Ressources Stratégiques (MMRS) |
MARDI 05/12/23 | à partir de 09 h 30 | Anosikely Salle des Commissions | Travaux de commission | Examen du : Projet de loi des Finances initiale pour 2024 | Commission I : Finances, Economie et Développement durable | |
MERCREDI 06/12/23 | à partir de 09 h 30 | Anosikely Salle des Commissions | Travaux de commission | (suite) Examen du : Projet de loi des Finances initiale pour 2024 | Commission I : Finances, Economie et Développement durable | |
MARDI 12/12/23 | à 09 h | Anosikely Salle des Séances | Séance plénière | Adoption (en deuxième lecture) de la : Proposition de loi n° 03-2019/PL du 16 juin 2020 relative à la production et à la commercialisation du Toaka gasy, présentée par le Député RAZAFITSIANDRAOFA Jean Brunelle, Vice-Président de l’Assemblée nationale | Tous les Sénateurs |